En accédant à ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserve, les dispositions légales en vigueur et les conditions ci-après détaillées.
Informations éditeur : Ecole Du Breuil
Route de la Ferme, Bois de Vincennes
75012 Paris
Directeur de la publication : Léon GARAIX, directeur de l’école Du Breuil
Administratrices du site : Catherine Beauvais-Lebrun, Responsable Communication, Eléonore DADOUN, Responsable des Systèmes d’Information
Photographes Mairie de Paris : Christophe Noël – Jean-Pierre Viguié – François Grunberg – Laurent Renault – Justine Tarron – Catherine Beauvais-Lebrun
(sauf copyright précisé sur la page)
Design & développement réalisés par
Semantys :
D, 77-81 Rue Marcel Dassault,
92100 Boulogne-Billancourt
Droits d’auteur et reprise du contenu
Tous les contenus présents sur le site Ecole Du Breuil sont couverts par le droit d’auteur.
Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Cette affirmation souffre néanmoins d’une exception posée par l’article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle.
Les différents contenus présents sur le site
Ecrits et/ou mis en ligne par l’équipe de rédaction de l’école Du Breuil, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source. De même, la technique de lien profond (« deep linking ») est proscrite, c’est à dire que les pages du site Ecole Du Breuil ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
Seule est donc autorisée, la reproduction d’un contenu, assortie de :
- l’ajout de la mention « Contenu paru sur le site Ecole Du Breuil ». Cette mention pointera grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu.
- l’ajout en bas de chaque contenu de la mention « Droits réservés ». En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Le propriétaire de ce site se réserve le droit de modifier son contenu à tout moment et sans préavis. Il ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, il se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.
Le propriétaire du site fournit des informations à des fins purement informatives. Il s’efforce de contrôler leur exactitude et de les maintenir à jour. Mais aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité de ces informations.
Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde et intentionnelle, le propriétaire du site décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur ce site, ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur ce site, ou encore pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de ce site.
Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site pour quelque cause que ce soit.
Développement et hébergement
Ce site utilise l’outil de gestion de contenus web (CMS) WordPress.
L’hébergement du site Internet est assuré par la direction des systèmes technologiques et de l’information de la Mairie de Paris.
Données personnelles
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique notamment lors du dépôt d’un message électronique ou d’une inscription à une formation.
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais cédées à des tiers. Selon les cas, les usages sont les suivants :
- Vous nous avez adressé un courrier électronique. Dans ce cas, votre adresse courriel nous servira à vous acheminer la réponse. Vos coordonnées seront enregistrées afin que vous puissiez bénéficier de nos e-mailing dans le cadre de la diffusion de nos informations lors de nos différentes campagnes de communication (annonce de nos évènements, ouverture des inscriptions pour les formations, parution de nos programme de cours et conférences…)
- Vous vous êtes inscrit via un formulaire du site internet – votre demande sera traitée et vos coordonnées pourront être enregistrées afin que vous puissiez bénéficier de nos différentes campagnes de communication.
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail à : ecoledubreuil@paris.fr
Il vous est également possible de nous envoyer un courrier postal à l’adresse suivante :
Ecole Du Breuil
Route de la Ferme, Bois de Vincennes
75012 Paris